Changer de bocal pour
Changer la société


e-démocratie

Résumé

Les outils de communication numérique sont appelés à jouer un rôle primordial pour l'application et la "gestion" de la démocratie.
Les questions primordiales peuvent être instantanément diffusées à toute la population et discutées aussi simplement que sur les forums internet. Une consultation par référendum peut être facilement et très rapidement organisée. Le dépouillement des réponses devient facile et rapide.
D'une manière générale, tout citoyen peut ainsi participer à la vie sociale et politique du pays.
En parallèle, il convient naturellement de mettre en place les outils nécessaires pour assurer la transparence des opérations et la sécurisation des votes.

 

La cyberdémocratie, aussi appelée télédémocratie, démocratie numérique ou e-démocratie consiste à utiliser les moyens numériques et en particulier les ressources disponibles sur internet pour tous les actes qui caractérisent la démocratie:
---> Recherche et partage de l'information
---> Propositions de candidature pour être mandataire
---> Proposition de programme par les candidats
---> Partage des analyses
---> Processus de délibération
---> Participation aux décisions et aux lois
---> Vote électronique

 

L'e-démocratie est déjà en marche

Les Français sont de plus en plus nombreux à s'abstenir aux élections et à considérer que ce n'est pas par la voie électorale que leurs aspirations seront prises en compte. Ils sont de plus en plus nombreux à utiliser le web (et notamment les "réseaux sociaux") pour exprimer haut et fort ce que leur bulletin de vote ne permet pas.

L'e-démocratie répond à une soif de transparence et de participation de la part de la population. Elle répond à la fois à la possibilité de participer à l'élaboration des lois qui s'appliquent au citoyen, à la possibilité de choisir ses mandataires avec une plus grande clarté, et aussi à la possibilité de peser sur leur révocation en cas de non respect de leurs engagements.

 

Le partage des informations, des analyses et des délibérations

On peut aujourd'hui facilement produire des documents numériques, les mettre en ligne et ainsi les partager. D'autres citoyens, n'importe où dans le monde, peuvent ainsi apporter chacun à leur tour leur contribution pour améliorer un projet.

 

La transparence de la vie politique

Avec l'e-démocratie toute décision politique est publiquement débattue avant adoption. Les propositions, les contrepropositions, les avis, les débats, tout est public et accessible sur internet. Tout étant donc limpide au moment de la prise de décision, l'application en est grandement facilitée. Le lobbying, le "ferraillage", les magouilles, qui se trament dans l'ombre ne peuvent plus que très difficilement avoir cours.

 

Accroissement de l'implication citoyenne et baisse de l'abstention

Dans un tel processus, le citoyen peut facilement se tenir informé de la vie politique de son pays. Il peut même interagir. Dans ces conditions il aura naturellement tendance à s'impliquer, inversant ainsi la courbe de progression de l’abstention électorale. L’e-démocratie étant plus familière à la population jeune, augmentera d'autant l'implication citoyenne de cette catégorie à la participation électorale.

 

La fin des partis politiques?

L'e-démocratie permet une participation directe des citoyens à la vie politique. Les citoyens peuvent, par ce moyen, peser sur le processus législatif et sur les décisions politiques, soit par l’intermédiaire d’un représentant, soit -- et c'est le plus probable -- directement.
Dans une telle participation directe le parti politique perdra obligatoirement de son influence, ce qui, bien entendu, n'est pas du goût de la classe politique.

Pour cette raison l'e-démocratie ne pourra pas être adoptée par un processus législatif classique. Les parlementaires s'y opposeront pour ne pas perdre leurs privilèges. Le seul moyen pacifique de l'imposer devra passer par une modification de la Constitution permettant le référendum d'initiative populaire. Une fois acquis le principe d'une telle consultation, les chances de mise en place de l'e-démocratie sont très fortes.

 

Le vote électronique et l'e-référendum

Permet le vote à distance et un processus de dépouillement accéléré.

La sécurité pour le citoyen votant et pour le scrutin lui-même (anti fraude) est assurée par le chiffrement, exactement comme pour toute transaction commerciale via internet.

On peut aussi imaginer côté votant l'impression d'un ticket de vote justificatif (comme le banal ticket de caisse en magasin) et côté bureau de dépouillement l'édition d'une liste des votes pour permettre tout contrôle qui s'avérerait nécessaire.

Ce système est plus universel, plus rapide, plus fiable et beaucoup moins coûteux que les machines à voter qui étaient autorisées depuis 1969 mais qui étaient aussi très critiquées, sur leur fiabilité et leur coût: plusieurs milliers d'euros par machine.


Objections: Tout le monde n'a pas internet

Cette objection est recevable mais temporairement. Selon une étude du CREDOC et du Conseil général de l'Economie le taux d'équipement en Ordinateurs et connexions internet dépassait les 80% en 2015.

La croissance du taux d'équipement en smartphones est encore plus phénoménale et avant 2020 quasiment 100% de la population disposera d'un accès au Web.

C'est sans aucun doute, la raison pour laquelle le gouvernement a déjà décidé de rendre progressivement obligatoire la télédéclaration des revenus en ligne à partir de 2016. En 2019, cette obligation concernera tous les contribuables quels que soient leurs revenus.

Autant dire que l'e-démocratie est techniquement applicable dès maintenant. Les seniors qui se sentiraient dépassés n'en seront pas pour autant exclus. Comme pour leur déclaration de revenus, ils trouveront les solutions soit auprès de leurs enfants, soit auprès des collectivités locales.

Un exemple:
A l'occasion des élections présidentielles de 2017 l'association Démocratech a organisé, courant 2016, une primaire électorale ouverte à tout citoyen français sous l'appellation Laprimaire.org. Une première phase de sélection a permis de qualifier 12 candidat(e)s parmi plus de 500 postulant(e)s à cette primaire citoyenne. Le 1° tour de vote s’est déroulé en ligne du mercredi 26 octobre au dimanche 6 novembre suivant un processus original que l'on peut découvrir ici.

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